Mentions legales
Loi applicables
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2
I- Identification du site
Archimuse Bordeaux
https://archimusebordeaux.wixsite.com/alter-ethno
II- Propriétaire du site
Association Archimuse-Bordeaux
19 esplanade des Antilles, Domaine Universitaire, 33607 Pessac
Bâtiment H, local 104
III- Publication sur le site
Conception du site : Lucie Lefrapper, Juliette Faure et Anne-Claire Sauvage
Directeur de publication: Association Archimuse-Bordeaux
Photographies : tous droits réservés à l'association
IV- Hébergeur
Wix
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