Mentions légales
Lois applicables:
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2
I- Identification du site
Site projet d'Archimuse Bordeaux, " Vivre l'Art Déco : Bordeaux-Casablanca".
www.archimusebordeaux/vivrelartdécobdxcasa.com
II- Propriétaire du site
Association Archimuse-Bordeaux
19 esplanade des Antilles, Domaine Universitaire, 33607 Pessac
Bâtiment H, local 104
II- Publication sur le site
Conception du site : Gaëlle Bigeard, Cécile Marcueyz et Juliette Cossardeaux.
Directeur de publication: Association Archimuse-Bordeaux
Photographies : tous droits réservés à l'association
IV- Hébergeur
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